Conditions Générales de Fonctionnement

Les cliniques vétérinaires des 1000 Pattes

Les cliniques vétérinaires des 1000 Pattes assurent les soins, la médecine et chirurgie aux animaux de compagnie, ainsi que les examens complémentaires courants.

Contact et coordonnées

Nos locaux sont situés :

• 15 rue Adolphe Cochery, Malesherbes 45330 LE MALESHERBOIS
Contact : 02 38 34 81 13 / cliniquemalesherbes@1000pattes.vet

• 5 bis rue du temple 45170 NEUVILLE-AUX-BOIS
Contact : 02 38 75 97 90 / cliniqueneuville@1000pattes.vet

• 1 rue Louise Michel 45300 PITHIVIERS
Contact : 02 38 06 10 30 / cliniquepithiviers@1000pattes.vet

• 6 rue des hauteurs du Loing 77140 NEMOURS
Contact : 09 62 60 84 37 / cliniquenemours@1000pattes.vet

Société d’exercice et réseau professionnel

Ces établissements font partie du groupe SEVETYS  PARIS OUEST VETO, 9 bd Jean Jaures 95300 PONTOISE

Horaires d’ouverture habituels et conditions d’accueil du public

Pour tous nos établissements, les consultations et chirurgies ont lieu sur rendez-vous uniquement.


La clinique de Malesherbes est ouverte du lundi au samedi de 8 h30 à 19h.

Les cliniques de Neuville aux bois, Pithviers et Nemours sont ouvertes du lundi au vendredi de 9 h à 12h et de 14h à 19h, et le samedi de 9h à 15h.

Personnel affecté aux soins des animaux

  Personnel vétérinaire :

• Dr Magali Jacob
• Dr Philippe Pernod
• Dr Jean-Louis Barbé
• Dr Gabrielle Ségalat
• Dr Lucille Mourgues
• Dr Alexandra Bertin
• Dr François Courtin
• Dr Camille Sandor
• Dr Alexia Le Friec
• Dr Chloé Vignon
• Dr Marie Listre

Personnel non vétérinaire :

• Roxane Besson, auxiliaire spécialisée vétérinaire
• Ketty Dugue, auxiliaire vétérinaire
• Lucie Richard, auxiliaire spécialisée vétérinaire
• Agnès Monroig, auxiliaire spécialisée vétérinaire
• Mélodie Sigot, auxiliaire spécialisée vétérinaire
• Victoria Frino, auxiliaire vétérinaire

• Cécile Lebrun, auxiliaire spécialisée vétérinaire
• Natacha Delineau, auxiliaire spécialisée vétérinaire

• Hugo Dessus, auxiliaire de santé vétérinaire
• Andréa Marteau, auxiliaire de santé vétérinaire

• Maeva Machado, auxiliaire de santé vétérinaire
• Céline Perrin, auxiliaire spécialisée vétérinaire
• Marine Thenault, auxiliaire spécialisée vétérinaire
• Alexandre Afonso, auxiliaire spécialisé vétérinaire en formation
• Ophélie Niobe, auxiliaire  vétérinaire
• Marie-Ange Soroiu Transy, auxiliaire spécialisée vétérinaire

Prestations effectuées au sein de la clinique

Voici un extrait des prestations effectuées au sein des différents établissements :

• consultation de médecine générale, visite de santé et vaccination
• chirurgie de convenance
• consultation spécifique : cardiologie, orthopédie, Nouveaux Animaux de Compagnie, phytothérapie, ostéopathie, comportement
• hospitalisation, soins intensifs
• analyses sanguines variées
• radiographies, échographies, examens microscopiques

Les cliniques des 1000 pattes assurent le suivi des cas entre les différents sites du réseau, ou vers des vétérinaires référents.

Téléconsultation

Dans le cadre du décret n° 2020-526 du 5 mai 2020 relatif à l’expérimentation de la télémédecine par les vétérinaires, des actes de télémédecine vétérinaire peuvent être effectués par nos soins, à titre expérimental, jusqu’au 05 novembre 2021.
Le vétérinaire Philippe Pernod a déclaré une activité en   télémédecine pour les actes de téléconsultation et télérégulation.

La mise en œuvre est conditionnée au fait qu’à tout moment les outils utilisés de part et d’autre disposent d’une qualité de son et d’image adaptée aux types d’actes de télémédecine pratiqués et que la liaison ne dégrade pas cette qualité. Dans le cas contraire, l’acte de télémédecine ne sera pas initié voire sera interrompu.
La téléconsultation et la télésurveillance vétérinaires ne peuvent être effectuées que :
– soit dans le cadre du suivi sanitaire permanent défini au 3° de l’article R. 5141-112-1 du code de la santé publique, dès lors qu’une visite physique du troupeau a été réalisée depuis
moins de six mois.
– soit pour un seul animal, dès lors que celui-ci a fait l’objet, au cours des douze derniers mois, d’une consultation réalisée par le même vétérinaire ou par un vétérinaire exerçant au sein du même domicile professionnel d’exercice.
Les médicaments contenant des substances antibiotiques d’importance critique mentionnées à l’article L. 5144-1-1 du code de la santé publique ne peuvent être prescrits lors d’un acte de télémédecine.

Surveillance des animaux hospitalisés

Un auxiliaire vétérinaire est assigné à la surveillance des animaux hospitalisés pendant les horaires d’ouverture. Un examen clinique par un vétérinaire a lieu quotidiennement, ou plus selon les besoins de chaque animal. La surveillance est assurée par des rondes régulières, non par une présence permanente au chevet de l’animal. Il en va de même en dehors des heures d’ouverture de l’établissement.

Permanence et continuité des soins

En dehors des horaires d’ouverture, les urgences sont assurées par un système de garde organisé entre cliniques (cliniques vétérinaires de Pithiviers, Ascoux, Malesherbes, Neuville-aux-bois, Janville, Pithiviers-le-vieil et Etampes). Le numéro du vétérinaire d’astreinte est disponible sur le répondeur de la clinique.
Il en va de même pour les animaux nécessitant des soins d’hospitalisation pendant le week-end.

Espèces traitées

Les cliniques assurent, en fonction de chaque établissement, les soins aux chiens, chats, Nouveaux Animaux de Compagnie, petits ruminants.

Conditions tarifaires

Les tarifs des actes courants sont affichés à l’accueil. Un devis gratuit peut être réalisé à votre demande. Pour des actes particuliers, non tarifés par avance, un devis sera établi tenant compte des caractéristiques de l’animal et des frais associés (bloc opératoire, assistance opératoire, consommables et temps de réalisation de l’acte, durée d’hospitalisation, examens complémentaires nécessaires).


Les règlements par carte bleue et espèces sont acceptés pour tous montants. Le règlement par chèque n’est pas accepté.

Litiges

Les cliniques des 1000 pattes sont attachées à effectuer des soins en ayant reçu votre consentement éclairé sur leur nature, leur tarif et leurs conséquences pour votre animal. Nous souhaitons travailler en toute confiance et transparence. Nous restons à votre disposition pour répondre à vos demandes.
En cas de différend ou d’incompréhension, notre équipe est à votre disposition pour vous donner toutes les explications que vous souhaiteriez, en toute transparence.
En cas de litige persistant, vous pouvez contacter l’Ordre des vétérinaires : www.veterinaire.fr et notamment le Conseil régional de l’Ordre Centre-Val de Loire – 02 38 86 11 26 ou cro.centre@veterinaire.fr

Responsabilité Civile Professionnelle

La compagnie d’assurance qui assure notre RCP est le cabinet AXA,  9 rue Malakoff 35000 Rennes.

Loi « Informatique et libertés », secret professionnel

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le Client dispose d’un droit d’accès, de modification, de suppression des données le concernant.
Tout vétérinaire est soumis au secret professionnel, aucune information recueillie lors de la consultation ne pourra être divulguée sauf commission rogatoire selon les conditions prévues par la loi.

Les Cliniques Vétérinaires des 1000 Pattes, siège social 5 bis rue du Temple à Neuville aux bois (45170) sont responsables du traitement de vos données personnelles. Ce document a pour objet de vous informer de la manière dont nous utilisons et protégeons vos données personnelles, ainsi que les raisons pour lesquelles nous traitons ces données. Il s’applique à tous les services offert par les Cliniques Vétérinaires des 1000 Pattes.

Politique de protection des données

Quelles données personnelles collectons-nous ?

Nous récupérons et utilisons uniquement les données personnelles qui nous sont nécessaire dans le cadre de notre activité, de notre profession pour vous proposer des actes, produits et services personnalisés et de qualité.

Les données enregistrées sont de différentes catégories, notamment :
• Informations d’identité et de contact (nom, prénom, adresse postale et électronique, numéro de téléphone)
• Informations bancaires et données transactionnelles (coordonnées bancaires, données relatives aux transactions), données nécessaires à la lutte contre le surendettement
• Informations sur vos animaux (identité, race, sexe, historique médical et données médicales ou chirurgicales, mode de vie et de voyage)
• Données relatives à vos habitudes et vos préférences
• Liées à l’utilisation de services souscrits en relation avec les données bancaires ou transactionnelles
• Liées aux interactions avec nous, dans nos cliniques, sur nos sites internet, sur nos applications, sur nos pages, sur nos réseaux sociaux.

Nous ne traitons jamais de données relatives à vos origines raciales ou ethniques, à vos opinions politiques ou religieuses, ou autres données sensibles.

Pourquoi utilisons nous vos données personnelles ?

• Pour nous conformer à nos obligations légales et réglementaires
• Pour exécuter un contrat de soins ou vous fournir des données pour obtenir votre consentement éclairé
• Pour développer nos actes et services en rapport avec vos attentes, pour améliorer notre qualité de soins et de services, pour optimiser notre gestion du risque et défendre nos intérêts en justice
• Pour respecter votre choix lors d’un traitement particulier

A qui vos données peuvent être transmises ?

Pour servir les utilisations précédentes, nous partageons vos données personnelles uniquement aux :

• Autres cliniques du groupe Les Cliniques Vétérinaires des 1000 Pattes
• Prestataires de services, laboratoires médicaux, vétérinaires référés ou référants et sous traitants réalisant des prestations pour notre compte
• Partenaires bancaires
• Autorités financières, judiciaires ou organismes publics sur demande et dans la limite de ce qui est permis par la réglementation.

Conservation et protection de vos données

Nous conservons vos données pour la plus longue des durées nécessaires au respect des dispositions légales et réglementaires, compte tenu des contraintes liées à l’exercice de notre profession, au suivi médical et aux risques liés aux maladies.
Les données sont conservées pendant la durée de la relation médicale, et pendant 10 ans après la dernière opération financière entre nous. Elles sont stockées sur serveur interne dans nos locaux. Chaque serveur dispose de pare feu, de logiciel antivirus et autres produits de protection des données. Les sauvegardes sont réalisées 1 à 2 fois par jour sur des supports internes et externes au serveur.
Nous communiquons au maximum en utilisant le chiffrement des données (pour les données sensibles), lors des échanges bancaires par exemple ; et en faisant appel à des sous traitants ou prestataires professionnels.

Vos droits

Conformément à la réglementation applicable, vous disposez de différents droits, à savoir :

• Droit d’accès : vous pouvez obtenir des informations concernant le traitement de vos données personnelles ainsi qu’une copie des données
• Droit de rectification : si vous estimez que vos données personnelles sont inexactes ou incomplètes, vous pouvez exiger que ces données soient corrigées.
• Droit à l’effacement : vous pouvez exiger l’effacement de vos données personnelles dans la limite de ce qui est permis par la réglementation.
• Droit à la limitation de traitement : vous pouvez demandez la limitation de traitements de vos données personnelles
• Droit d’opposition : vous pouvez vous opposer au traitement de vos données personnelles, pour des motifs liés à votre situation particulière. Vous acceptez le fait que l’opposition de fournir certaines données d’identification ou de paiement pourrait rendre impossible le maintien d’une relation médicale et financière.
• Droit à la portabilité de vos données : quand ce droit est applicable, vous avez le droit que les données personnelles que vous nous avez fournies vous soient rendues ou lorsque cela est techniquement possible, de les transférer à un tiers.
• Droit de retirer votre consentement : vous avez le droit de retirer votre consentement au traitement, si vous l’avez donné auparavant.

Vous pouvez exercer les droits listés ci-dessus , par courrier adressé au siège social, à notre délégué à la protection des données ; 5 b rue du temple 45170 Neuville aux bois

Nous contacter

Vous pouvez contacter le délégué à l’adresse ci-dessus.